Mentions Légales

Ce site est édité par KEOLIS BEAUNE dont le siège social est au 24B rue Pierre Richard – 21200 BEAUNE.
Numéro de téléphone : 03.80.21.85.09 au prix d’une communication locale.
Adresse-mail : coteetbus@keolis.com .
KEOLIS BEAUNE Société par actions simplifiée au capital de 60 000€ - RCS Dijon B 815 084 074 – SIRET 81508407400021 - APE Transports urbains et suburbains de voyageurs (4931Z) - N° TVA Intracommunautaire : FR89815084074



  • Directeur de la publication : Jérôme SUCKERDOFF

  • Responsable de la rédaction : Nathan AQUILINA

  • Crédits photographiques : Shutterstock - KEOLIS BEAUNE

  • Hébergement : ACTIGRAPH - 13 rue du Gaillon 14000 CAEN- www.actigraph.com  




Conditions générales d'utilisation du site


ADHÉSION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION


Toute consultation des pages du site subséquente à la présente page emporte acceptation par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.


ACCÈS AU SITE


L’éditeur se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.


RESPONSABILITES ET GARANTIES POUR L'UTILISATION DU SITE


L’éditeur ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur. 


L’éditeur ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable. 


En aucun cas, l’éditeur ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site. 


L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.


L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications. 


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.


Seul est autorisé l'usage d'une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.


L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Editeur.




Conditions générales de vente


Pour connaître les conditions générales de vente des différents titres de transport, rendez-vous sur le site Via : lien vers CGV/CGU